Le modèle de classification ETIM (‘ETIM Technical Information Model’) est mis à disposition sous la Open Data Commons Attribution License:
http://opendatacommons.org/licenses/by/1.0/

L'utilisation du modèle ETIM est gratuite pour tous. Cependant, afin de protéger le travail effectué par notre communauté, nous aimerions nous assurer qu'il n'y a qu'une seule copie du modèle dans le monde entier, maintenue par l'auteur et le propriétaire légitimes, qui sont les membres de la communauté ETIM. Cela permet d'éviter les modèles dérivés, les déviations ou les dialectes indésirables qui, en fin de compte, empêcheront notre communauté d'atteindre son objectif: une norme harmonisée pour un modèle de classification des produits afin d'assurer un échange sans problème d'informations techniques détaillées sur les produits.

Qu'est-ce que cela signifie en termes simples?

Vous êtes libre:

• De partager: De copier, de distribuer et d'utiliser la base de données.
• De créer: De produire des œuvres à partir de la base de données.
• D'adapter: Modifier, transformer et construire à partir de la base de données.

Tant que vous:

• Attribuer: Vous devez attribuer toute utilisation publique de la base de données ou des œuvres produites à partir de la base de données, de la manière spécifiée dans la licence. Pour toute utilisation ou redistribution de la base de données ou des œuvres produites à partir de celle-ci, vous devez indiquer clairement à autrui la licence de la base de données et conserver intactes toutes les mentions figurant sur la base de données originale.

https://opendatacommons.org/licenses/by/summary/

Informations sur la licence des versions linguistiques

Les versions linguistiques sont gérées et détenues par les organisations nationales qui nous représentent dans le pays concerné. Les organisations nationales d'ETIM ont donc le droit de restreindre l'accès à leurs fichiers de traduction aux membres qui les soutiennent.